Brève : Enquête publique SCOTA

Le Collectif vous invite à participer à une enquête publique !

Voici les documents concernant l’enquête publique pour le Schéma de Cohérence Territoriale de l’Arrageois  (SCOTA). (du 1er avril au 2 mai)
( L’arrageois regroupe les 3 territoires: CUA, Communauté de Communes des Campagnes de l’Artois, et Com de Com du Sud Arrageois.)

L’ensemble du dossier se trouve sur le site CUA:   https://www.registre-dematerialise.fr/1156/documents 

Voir en particulier le résumé du projet d’aménagement et de développement durable (point 5 ci dessous)

Les différentes parties du dossier :

NOTICE EXPLICATIVE DE L’ENQUÊTE PUBLIQUE 402.44 Ko 
1 – RAPPORT DE PRÉSENTATION 9.77 Mo 
2 – DIAGNOSTIC PROSPECTIF 42.87 Mo 
3 – PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES (PADD) 2.45 Mo 
4 – DOCUMENT D’ORIENTATION ET D’OBJECTIFS (DOO) 32.18 Mo 
5 – RÉSUMÉ NON TECHNIQUE 1.22 Mo 
6 – ANNEXES 22.04 Mo 
7 – RECUEIL DES AVIS PPA 12.02 Mo 
8 – AVIS AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE 787.03 Ko 
9 – NOTICE ENQUÊTE PUBLIQUE 402.44 Ko 

Le dossier papier peut être consulté dans différentes mairies : le calendrier des permanences est dans la rubrique rapport de présentation

Enquête publique à venir : du 13 mai au 26 juin, elle concerne le plan de déplacements urbains (PDU) élaboré par la CUA dans le cadre du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUI)

Toutes ces infos ont été données par Jean-Michel, merci à lui !